Politiques d'utilisation

Le furetage sur les sites econoler.ca, econoler.com, enerplus.com.tn et l'utilisation d'une fonction qui y est proposée sont soumises aux conditions ci-après. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez quitter le site immédiatement.


Propriété intellectuelle

L'accès à ce site ne constitue pas le transfert de quelque droit de propriété intellectuelle en votre faveur. Sauf les oeuvres qui font l'objet d'un droit déjà attribué à un tiers, toutes les images, éléments de design , éléments graphiques, textes, marques de commerce, logos, boutons, icônes et tout autre contenu, incluant leurs présentations, sélections et arrangements ainsi que tout programme d'ordinateur sont la propriété intellectuelle exclusive de Econoler.

Sauf autorisation expresse de Econoler, toute reproduction, publication, distribution, vente, transfert ou modification du contenu ou des données de ce site est interdit. L'utilisateur pourra conserver une (1) copie du site ou d'un de ses éléments pour des fins de référence privée, sur un seul support ou ordinateur personnel.


Utilisation du site

Ce site, son contenu ainsi que ses fonctionnalités sont proposés aux utilisateurs à titre informatif exclusivement. Certains éléments de ce site sont disponibles exclusivement aux Usagers autorisés du réseau Econoler.


Exclusion de responsabilité

L'information contenue sur ce site, incluant la présente politique, est passible de modifications sans avis. L'utilisateur du site est responsable de vérifier si des modifications sont apportées à son contenu, à chaque visite. Cette information est proposée sans garantie quant à son intégrité et sa fiabilité au sens de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information. Seuls les conditions et termes d'un contrat formel entre Econoler et un tiers peuvent être opposables, hormis toute prétention contraire appuyée sur le contenu du site à un moment précis.


Econoler ne sera responsable d'aucun déboursé, perte ou dommage direct ou indirect découlant de la consultation ou de l'utilisation de ce site, sa non-disponibilité ou celle d'une de ses fonctionnalités, la suspension de sa publication sur l'Internet, la distribution d'un virus informatique ou de codes malicieux ou pour toutes autres causes.

L'utilisateur est seul responsable de la saisie et de la vérification de l'information fournie lors de l'utilisation de ce site. Ce site inclut une fonction de confirmation de l'information saisie qui permet à l'utilisateur de corriger une erreur ou de compléter une omission lors d'une demande d'information ou d'une transaction. L'annulation ou la modification du traitement d'une demande qui a fait l'objet d'une confirmation, incluant l'exécution d'une transaction, est à la seule discrétion de Econoler .

Le cas échéant, l'accès à un site externe à partir de ce site n'engage pas la responsabilité de Econoler.


Régime juridique applicable

Ce site (excluant les sites externes) est hébergé, publié et géré par Econoler à partir de son siège sis à Québec, Canada. En accédant à ce site, vous acceptez que toutes affaires en relation avec l'accès ou l'usage du site soient régies en vertu des lois de la province de Québec et des lois fédérales applicables.

Econoler ne fait aucune représentation concernant la conformité du contenu du site pour tout autre territoire que le Canada. L'utilisateur qui accède au site à partir d'un autre territoire accepte d'obéir aux lois, règlements et normes applicables sur ce territoire, sans responsabilité de Econoler.


Protection des renseignements personnels

Econoler a adopté une politique de protection des renseignements personnels qui vise la protection de votre vie privée, conformément aux lois applicables au Québec et au Canada. À cet effet, Econoler a pris et applique des mesures de sécurité adéquates lors de l'utilisation de ce site, dont l'encodage de certaines données. Cependant, les réseaux publics de communication tels l'Internet sont des systèmes ouverts dont les liens sont partagés avec plusieurs utilisateurs. Vous reconnaissez que Econoler ne garantit pas qu'un renseignement personnel ne sera pas intercepté et manipulé par des tiers.

Pour les fins d'exploitation de ce site, Econoler pourra recueillir certains renseignements, incluant des renseignements personnels. Ces renseignements ne feront jamais l'objet d'une communication, d'un transfert, d'une vente, d'une cession ou de toute autre transaction commerciale avec des tiers sans votre autorisation. Ces renseignements pourront toutefois être transigés entre divers services internes ou avec des distributeurs ayant eux-mêmes adhérés à une politique de protection des renseignements personnels, pour des fins d'administration et de gestion.

Aucun représentant de Econoler n'est autorisé à obtenir de vous des renseignements personnels ou de crédit par téléphone. Si tel était le cas, nous vous prions de nous contacter immédiatement afin de procéder à une enquête interne.


Pour nous contacter :


Econoler
160, rue Saint-Paul, bureau 200
Québec (Québec) Canada
G1K 3W1

Vous pouvez nous contacter par courriel à mailto:info@econoler.com
Vous pouvez nous contacter par téléphone au (418) 692-2592

Révisé le 18 avril 2007